Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS DB DIVES BOUTEILLES
SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co

Numéro de dépôt :
1038854
Date de dépôt :
21/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Nantes

Présentation de la marque VINS DB DIVES BOUTEILLES

Déposée le 21 avril 1977 par SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Nantes), la marque française « VINS DB DIVES BOUTEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co domicilié(e) (S.A.) La loge B.P I - 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France.

La marque VINS DB DIVES BOUTEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VINS DB DIVES BOUTEILLES est expirée depuis le 21 avril 1987.

SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co a également déposé les autres marques suivantes : DB DONATIEN TRADITION , JOLI BLANC , DOMAINE DU GRAND LOGIS , BARONNE DE SAILORGE , LA CHAPELLE , FRINGANT , LE CHAPELAIN , LA COMETE , PASSPORT WINES , BLANC DE BRISE


SOCIETE DONATIEN BAHUAUD & Co - (S.A.) La loge B.P I - 44330 LA CHAPELLE-HEULIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Vins, spiritueux et liqueurs.